Marque figurative
Marque suisse · 432492 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432492
- Numéro de demande
- 05394/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 1995
- Enregistrée
- 29 oct. 1996
- Publiée
- 10 déc. 1996
- Radiée
- 23 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1988
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.23, 25.07.20, 25.07.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie
Texte déposé
Druckereierzeugnisse.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; Administration commerciale
Texte déposé
Werbung; Unternehmensverwaltung.
Télécommunications
Télécommunications
Texte déposé
Telekommunikation.
Éducation, divertissement et sport
Unterhaltung mit Medienerzeugnissen.
Sciences, technologie et informatique
Informationsvermittlung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 31 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005
- 10 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 240 du 10.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.