L
Marque suisse · 432495 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432495
- Numéro de demande
- 06337/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L ((fig.))
- Déposée
- 31 mars 1995
- Enregistrée
- 29 oct. 1996
- Publiée
- 10 déc. 1996
- Radiée
- 23 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1965
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.05, 26.04.10, 26.04.24, 27.01.01, 27.01.02, 27.05.01, 27.05.17, 27.05.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Cosmétiques
Texte déposé
Cosmétiques.
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques
Texte déposé
Produits pharmaceutiques.
Publicité et services aux entreprises
Publicité
Texte déposé
Publicité.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 7 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005
- 10 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 240 du 10.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.