FREDERIQUE CONSTANT
Marque suisse · 432505 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432505
- Numéro de demande
- 02923/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FREDERIQUE CONSTANT ((fig.))
- Déposée
- 26 avr. 1994
- Enregistrée
- 30 oct. 1996
- Publiée
- 10 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 26 avr. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.01.03, 24.13.09, 24.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Frederique Constant Holding SA, Chemin du Champ-des-Filles 32, 1228 Plan-les-Ouates (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 24 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 31 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 25 sept. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BKS Rechtsanwälte AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.09.2023
- 25 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frederique Constant Holding SA, Chemin du Champ-des-Filles 32, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 25.09.2023
- 4 mars 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6 → BKS Rechtsanwälte AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 04.03.2021
- 9 janv. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6 → Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 09.01.2018
- 4 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil → Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 04.08.2016
7 entrées antérieures
- 4 août 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Frederique Constant Holding N.V., Binnenweg 15, Curaçao, Curaçao → Frédérique Constant Holding SA, Chemin du Champ-des-Filles 32, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 04.08.2016
- 8 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
- 18 nov. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Frederique Constant Holding N.V., Binnenweg 15, Curaçao, Antilles néerlandaises → Frederique Constant Holding N.V., Binnenweg 15, Curaçao, Curaçao
Publié dans Swissreg le 18.11.2013
- 14 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 14.10.2013
- 5 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pierre Schifferli &, Wolfgang Peter, 3, rue Bellot, 1204 Genève → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 66 du 05.04.2004
- 5 avr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 05.04.2004
- 10 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 240 du 10.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.