Marque figurative

Marque suisse · 432563 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432563
Numéro de demande
09364/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 juil. 1995
Enregistrée
31 oct. 1996
Publiée
10 déc. 1996
Radiée
6 mars 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
20.04.1995 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Bücher und andere Druckschriften, insbesondere solche weltanschaulichen Inhalts.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006

  2. 8 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Kerr AG, Finkelerweg 44, 4144 Arlesheim → André Braun, Patentanwalt, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  3. 10 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 240 du 10.12.1996

Parties

Titulaire

Der Alte Mystische Orden vom Rosenkreuz (AMORC) Grossloge für die deutschsprechenden Länder, e.V.

Lessingstrasse 1, D-76530 Baden-Baden, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt

4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.