By Box
Marque suisse · 432579 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432579
- Numéro de demande
- 03330/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- By Box ((fig.))
- Déposée
- 9 mai 1996
- Enregistrée
- 31 oct. 1996
- Publiée
- 11 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 9 mai 2036
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Eléments préfabriqués non métalliques pour la construction de bâtiments.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.05.2026 → 09.05.2036
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 6 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
- 25 juin 2007
Transféré
- Titulaire
- Prebeton S.A. (Prebeton A.G.), Route de l'Estivage, 1580 Avenches → Element Integral AG, Mariahilfstrasse 25, 1712 Tafers
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007
- 6 févr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006
- 8 janv. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- BTR Prébéton S.A., Ley Outre, 1023 Crissier → Prebeton S.A. (Prebeton A.G.), Route de l'Estivage, 1580 Avenches
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001
- 11 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 241 du 11.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.