ROCKY MOUNTAIN

Marque suisse · 432596 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432596
Numéro de demande
03180/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 mai 1994
Enregistrée
1 nov. 1996
Publiée
11 déc. 1996
Protégée jusqu’au
10 mai 2034
Remarques
Gebrauchspriorität: November 1988
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrräder und Moutainbikes sowie deren Teile, alle vorgenannten Produkte kanadischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  2. 15 mars 2017

    Transféré

    Titulaire
    Groupe Procycle Inc. / Procycle Group Inc., 9095-25th Avenue, Saint-Georges de Beauce, Province of Quebec G6A 1A1, Canada → Industries RAD Inc., 9095, 25th Avenue, Saint-Georges de Beauce, Quebec G6A 1A1, Canada
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  3. 7 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

  4. 16 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

  5. 14 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 112 du 14.06.2004

  6. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Rocky Mountain Bicycle, Company Limited, 414-5940 No. 6 Road, Richmond (B.C. V6V 1Z1), Canada → Groupe Procycle Inc. / Procycle Group Inc., 9095-25th Avenue, Saint-Georges de Beauce, Province of Quebec G6A 1A1, Canada

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  7. 11 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 11.12.1996

Parties

Titulaire

Industries RAD Inc.

9095, 25th Avenue Saint-Georges de Beauce, Quebec G6A 1A1, CA

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.