ISASWISS
Marque suisse · 432602 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432602
- Numéro de demande
- 01616/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 mars 1996
- Enregistrée
- 1 nov. 1996
- Publiée
- 11 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 8 mars 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties, tous ces produits de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 08.03.2026 → 08.03.2036
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 1 mai 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Horlogerie Schild SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier → ISA Timepieces Swiss SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 3 juil. 2019
Transféré
- Titulaire
- ISA SWISS SA, Champ-Nauger 2, 2416 Les Brenets → Horlogerie Schild SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 13 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
- 27 mars 2006
Transféré
- Titulaire
- Fabrique d'Ebauches de, Sonceboz S.A., 2605 Sonceboz-Sombeval → ISA SWISS SA, Champ-Nauger 2, 2416 Les Brenets
- Mandataire
- Infosuisse Information, Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2301 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006
- 13 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006
- 11 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 241 du 11.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.