DERBY
Marque suisse · 432641 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432641
- Numéro de demande
- 06071/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 31 mars 1995
- Enregistrée
- 4 nov. 1996
- Publiée
- 12 déc. 1996
- Radiée
- 23 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1. Januar 1993
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils et installations sanitaires
Texte déposé
Sanitäre Apparate und Anlagen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 4 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
- 30 mai 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sanico - HUB AG, In der Luberzen 17, 8902 Urdorf → C+G Investment AG, Weststrasse 1, 5506 Mägenwil
Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2005
- 21 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005
- 12 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 242 du 12.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.