Marque figurative

Marque suisse · 432699 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432699
Numéro de demande
04244/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((drei kreisförmige Pfeile, drei Rechtecke im Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((drei kreisförmige Pfeile, drei Rechtecke im Hintergrund))
Déposée
30 mars 1995
Enregistrée
6 nov. 1996
Publiée
13 déc. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Manuals und Bedienungsanleitungen zu Computerprogrammen, die der Präsentation von Information und dem Zugriff auf andere Programme dienen.

Sciences, technologie et informatique

Dienstleistungen im Zusammenhang mit der Erstellung und Installation von Computerprogrammen, die der Präsentation, von Information und dem Zugriff auf andere Programme dienen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 13 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 13.12.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.