Marque figurative

Marque suisse · 432721 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432721
Numéro de demande
12262/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 avr. 1996
Enregistrée
6 nov. 1996
Publiée
13 déc. 1996
Radiée
20 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie

Texte déposé

Schmuckwaren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  2. 13 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 13.12.1996

Parties

Titulaire

Patrick Schadinsky

4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.