Casram

Marque suisse · 432772 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432772
Numéro de demande
09937/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Casram ((fig.))
Déposée
10 août 1995
Enregistrée
6 nov. 1996
Publiée
16 déc. 1996
Radiée
5 mars 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
15.09.01, 15.09.11, 26.03.23
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Kohlebürsten für Elektromotoren.

Électronique, logiciels et instruments

Elektrische Kontakte aus Kupfer; Kupferlitzen und Kupferbänder; elektrische Kontakte mit Edelmetallauflagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    05.03.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 05.03.2026

  2. 8 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

  3. 3 oct. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Casram S.A., via Industria, 6987 Caslano → Casram S.A., Via Cantonale, 6805 Mezzovico

    Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2005

  4. 2 août 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005

  5. 16 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996

Parties

Titulaire

Casram SA

Casram S.A.

Via Cantonale, 6805 Mezzovico

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.