Marque figurative

Marque suisse · 432773 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432773
Numéro de demande
09951/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 oct. 1996
Enregistrée
6 nov. 1996
Publiée
16 déc. 1996
Radiée
5 juin 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Rosen und Rosenpflanzen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.06.2017

  2. 6 nov. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006

  3. 16 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996

Parties

Titulaire

Jörg Meyer

8330 Pfäffikon ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.