MOZAIR
Marque suisse · 432798 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432798
- Numéro de demande
- 05971/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 31 mars 1995
- Enregistrée
- 6 nov. 1996
- Publiée
- 16 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 31 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1961.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines, machines-outils, leurs éléments, parties, composants et accessoires compris dans cette classe; moteurs d'entraînement (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), leurs éléments, composants, parties et accessoires (compris dans cette classe) y compris notamment guidages d'entraînements rotatifs ou linéaires à application générale en mécanique et micro-mécanique, rails de guidage, guidages linéaires miniatures, guidages par roulements à billes, vis de transmission, éléments de transmission.
Outils à main
Outils et instruments à main entraînés manuellement, éléments de supports et d'assemblages, supports d'établis, outils de positionnement pour montage et réparation y compris pinces, tournevis.
Sciences, technologie et informatique
Bureau d'études techniques, établissement de projets, études concernant la mécanique générale, la micro-mécanique, l'automatisation.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 21 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005
- 16 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.