TRASSESYSTEM BENNO HORVATH

Marque suisse · 432831 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432831
Numéro de demande
04703/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 juin 1996
Enregistrée
6 nov. 1996
Publiée
16 déc. 1996
Radiée
29 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Bauelemente für die Trassierung von Geleisen und Strassen in Modelleisenbahn-Anlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  2. 16 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996

Parties

Titulaire

Benno Horvath

8126 Zumikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.