DÉLICE DE VY-GRANGES
Marque suisse · 432853 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432853
- Numéro de demande
- 07564/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 mai 1995
- Enregistrée
- 7 nov. 1996
- Publiée
- 16 déc. 1996
- Radiée
- 19 déc. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles vaudois.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006
- 16 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.