INKLEAR

Marque suisse · 432854 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432854
Numéro de demande
08003/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mai 1995
Enregistrée
7 nov. 1996
Publiée
16 déc. 1996
Radiée
24 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques à usage industriel et scientifique

Texte déposé

Chemische Erzeugnisse für gewerbliche und wissenschaftliche Zwecke.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 11 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

  3. 11 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

  4. 7 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005

  5. 3 mai 2004

    Transféré

    Titulaire
    Avecia Limited, Hexagon House, Blackley (Manchester M9 8ZS), Royaume-Uni → Stahl International B.V., Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, Pays-Bas
    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich

    Publié dans la FOSC No 84 du 03.05.2004

  6. 23 oct. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Zeneca Limited, 15, Stanhope Gate, GB- London W1Y 6LN, Royaume-Uni → Avecia Limited, Hexagon House, Blackley (Manchester M9 8ZS), Royaume-Uni
    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2001

  7. 16 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996

Parties

Titulaire

Stahl International B.V.

Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, NL

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.