GAIA

Marque suisse · 432870 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432870
Numéro de demande
08525/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 juin 1995
Enregistrée
7 nov. 1996
Publiée
16 déc. 1996
Radiée
8 janv. 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciel se rapportant à la documentation des activités médicales, paramédicales, médicotechniques et économiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.01.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 4 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2015

  3. 14 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  4. 16 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996

Parties

Titulaire

Hôpital de zone de Morges

2, chemin du Crêt, 1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.