BiOMiLL
Marque suisse · 432888 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432888
- Numéro de demande
- 03043/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BiOMiLL ((fig.))
- Déposée
- 21 mars 1995
- Enregistrée
- 7 nov. 1996
- Publiée
- 16 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 21 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1973.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Aliments pour animaux, en particulier aliments pour chiens.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 févr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.03.2025 → 21.03.2035
Publié dans Swissreg le 03.02.2025
- 3 avr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 29 déc. 2017
Transféré
- Titulaire
- Biomill S.A., 1523 Granges-près-Marnand → fenaco Genossenschaft, Erlachstrasse 5, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 29.12.2017
- 7 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 23 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 23.09.2011
- 18 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004
- 16 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.