l'efficacité NM Publicité
Marque suisse · 432893 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432893
- Numéro de demande
- 05557/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- l'efficacité NM Publicité ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 1995
- Enregistrée
- 7 nov. 1996
- Publiée
- 16 déc. 1996
- Radiée
- 23 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: octobre 1990
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11, 27.05.13, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Enseignes, panneaux métalliques non-lumineux.
Électronique, logiciels et instruments
Enseignes lumineuses; enseignes et panneaux publicitaires mécaniques et/ou électriques; enseignes et panneaux publicitaires métalliques lumineux; enseignes et panneaux publicitaires lumineux en matière plastique, en bois, en porcelaine ou en verre ou autres matières.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Dispositifs d'éclairages y compris éclairages publicitaires, notamment au néon.
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, en particulier horloges publicitaires.
Meubles
Enseignes et panneaux publicitaires non lumineux en bois ou en matières plastiques notamment et y compris feuilles auto-collantes en matières plastiques à but décoratif ou publicitaire, notamment panneaux et feuilles destinés à être fixés sur des véhicules automobiles.
Construction et réparation
Services de montage, mise en service, entretien et réparation des produits précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 4 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 11 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005
- 16 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.