Marque figurative
Marque suisse · 432903 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432903
- Numéro de demande
- 08531/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 juin 1995
- Enregistrée
- 7 nov. 1996
- Publiée
- 16 déc. 1996
- Radiée
- 11 janv. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Versicherungen, Finanzwesen, Geldgeschäfte, Immobilienwesen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.01.2016
- 23 août 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 16 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.