ARCUS
Marque suisse · 432934 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432934
- Numéro de demande
- 12708/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 nov. 1995
- Enregistrée
- 11 nov. 1996
- Publiée
- 16 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 13 nov. 2035
- Priorité
- 02.06.1995 NO
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons
Texte déposé
Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Rectifié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 7 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.04.2026
- 7 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 07.04.2026
- 7 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.04.2026
- 7 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arcus AS, Haslevangen 16, Rodelokka, 0580 Oslo, Norvège → Arcus Norway AS, Destilleriveien 11, 1481 Hagan, Norvège
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 07.04.2026
- 5 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.11.2025 → 13.11.2035
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 28 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
2 entrées antérieures
- 17 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 201 du 17.10.2005
- 16 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.