TRACCESS

Marque suisse · 433012 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433012
Numéro de demande
10391/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 sept. 1995
Enregistrée
12 nov. 1996
Publiée
17 déc. 1996
Radiée
17 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
14.03.1995 US
21.06.1995 US
Remarques
liste détaillée dans le dossier
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Cadenas en métal et serrures.

Électronique, logiciels et instruments

Ordinateurs et software correspondant pour contrôler les systèmes de sécurité, à savoir le contrôle de serrures en métal, de clôtures de sécurité et de clefs électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006

  2. 23 mars 1999

    Transféré

    Titulaire
    Supra Products, Inc., P.O. Box 3167, Salem (OR 97302), Etats-Unis d'Amérique → SLC Technologies, Inc., 2611 Pringle Road, S.E., Salem (OR 97302-0167), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999

  3. 17 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 17.12.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.