NOVAPAT
Marque suisse · 433067 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433067
- Numéro de demande
- 06225/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 31 mars 1995
- Enregistrée
- 13 nov. 1996
- Publiée
- 17 déc. 1996
- Radiée
- 2 nov. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: juillet 1983 Marque imposée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; travaux statistiques.
Sciences, technologie et informatique
Conduite de procédures administratives et judiciaires, services de défense contre les contrefaçons, contentieux, conseils et consultations y relatifs, autres services de protection et de documentation, négociations, arbitrage, expertises, transfert de techniques, travaux informatiques; services et conseils en matière de propriété industrielle, y compris gestion de portefeuilles de brevets, marques et modèles, expertises, recherches, surveillances, négociations, arbitrage; traductions.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.11.2015
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 21 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005
- 21 févr. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société des Droits, Intellectuels SGD SA, 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Holding SA, Avenue du Rothorn 5, 3960 Sierre
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005
- 21 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005
- 17 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 245 du 17.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.