HOROTEC
Marque suisse · 433075 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433075
- Numéro de demande
- 13269/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 déc. 1995
- Enregistrée
- 13 nov. 1996
- Publiée
- 17 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 5 déc. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Outils à main pour l'horlogerie et bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.12.2025 → 05.12.2035
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 25 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
- 28 mai 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Miremont S.A., Avenue Léopold-Robert 105b, 2300 La Chaux-de-Fonds → HOROTEC SA, Avenue Léopold-Robert 105b, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 28.05.2015
- 21 nov. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
- 7 nov. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Miremont S.A., 44, rue du Locle, 2300 La Chaux-de-Fonds → Miremont S.A., Avenue Léopold-Robert 105b, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005
- 17 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 245 du 17.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.