Marque figurative
Marque suisse · 433097 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433097
- Numéro de demande
- 08500/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 juin 1995
- Enregistrée
- 13 nov. 1996
- Publiée
- 18 déc. 1996
- Radiée
- 30 janv. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons
Texte déposé
Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2006
- 8 avr. 1997
Rectifié
- Titulaire
- CBD Creative Brand, Development Limited, Comerzhaus, Städtle 11, 9490 Vaduz, Liechtenstein → CBD Creative Brand, Development Limited, Commerzhaus, Städtle 11, 9490 Vaduz
Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997
- 18 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.