rcr

Marque suisse · 433099 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433099
Numéro de demande
09495/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
rcr ((fig.))
Déposée
2 août 1995
Enregistrée
13 nov. 1996
Publiée
18 déc. 1996
Radiée
7 mars 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge, insbesondere Autos und deren Zubehör soweit in Klasse 12 enthalten.

Construction et réparation

Réparation; Travaux d'installation

Texte déposé

Reparaturwesen; Installationsarbeiten.

Transport et voyages

Location de voitures

Texte déposé

Autovermietung.

Sciences, technologie et informatique

Commerce de détail

Texte déposé

Detailhandel.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2016

  2. 8 mai 2006

    Transféré

    Titulaire
    AAA Agence Américaine, Automobiles SA, Brüglingerstrasse 2, 4002 Basel → Emil Frey AG, Brüglingerstrasse 2, 4002 Basel
    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006

  3. 8 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006

  4. 18 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996

Parties

Titulaire

Emil Frey AG

Brüglingerstrasse 2, 4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.