Cabinotier

Marque suisse · 433102 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433102
Numéro de demande
10414/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Cabinotier ((fig.))
Déposée
12 sept. 1995
Enregistrée
13 nov. 1996
Publiée
18 déc. 1996
Radiée
18 avr. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie, de joaillerie, montres et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.04.2016

  2. 26 mars 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  3. 10 avr. 2006

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  4. 6 déc. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004

  5. 10 mai 2004

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004

  6. 30 déc. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Vacheron & Constantin SA, 1, rue et quai des Moulins, 1204 Genève → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
    Mandataire
    Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.2002

  7. 22 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Business Control S.A., Intellectual Property Services, 6, Boulevard James-Fazy, Case Postale 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  8. 23 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Business Control S.A., Intellectual Property Services, 6, Boulevard James-Fazy, Case Postale 2161, 1211 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997

1 entrée antérieure
  1. 18 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.