Marque figurative

Marque suisse · 433104 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433104
Numéro de demande
10457/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 sept. 1995
Enregistrée
13 nov. 1996
Publiée
18 déc. 1996
Radiée
18 avr. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Cadrans solaires

Texte déposé

Sonnenuhren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.04.2016

  2. 26 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005

  3. 18 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996

Parties

Titulaire

Louis Zurfluh

6462 Seedorf UR

Mandataire

Patentanwalt Willi Luchs

Oberwilstrasse 41, 6037 Root

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.