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Marque suisse · 433120 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433120
- Numéro de demande
- 08566/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 juin 1995
- Enregistrée
- 14 nov. 1996
- Publiée
- 18 déc. 1996
- Radiée
- 15 janv. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Chemisches Erzeugnis für gewerbliche land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke.
Produits pharmaceutiques
Mittel zum Fernhalten von Tieren (Haus- und Wildtiere).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 21 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 4 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Intertoresa AG, Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen → Omya (Schweiz) AG,, Agro, Baslerstrasse 42,, Postfach 32, 4665 Oftringen
Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.2005
- 4 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.2005
- 23 déc. 1997
Transféré
- Titulaire
- CTA Chemisch-Technische AG, Bodenackerstrasse 53, Postfach, 4657 Dulliken → Intertoresa AG, Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen
Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997
- 18 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.