FORMULA SP SUPER PLUS
Marque suisse · 433171 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433171
- Numéro de demande
- 04503/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FORMULA SP SUPER PLUS ((fig.))
- Déposée
- 19 juin 1996
- Enregistrée
- 14 nov. 1996
- Publiée
- 19 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 19 juin 2026
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.04, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.22, 27.05.01, 27.05.05, 27.05.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Huiles, lubrifiants pour moteur.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tamoil S.A., Raffinerie de Collombey, 1868 Collombey-Muraz → Tamoil S.A., Route de Pré-Bois 29, 1215 Genève
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 17 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 29 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006
- 2 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- Tamoil Lubes Marketing SA, World Trade Center, via Cantonale, 6982 Agno → Tamoil S.A., Raffinerie de Collombey, 1868 Collombey-Muraz
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans la FOSC No 233 du 02.12.2002
- 19 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 247 du 19.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.