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Marque suisse · 433203 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433203
Numéro de demande
11966/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 oct. 1995
Enregistrée
15 nov. 1996
Publiée
20 déc. 1996
Radiée
22 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerprogramme

Texte déposé

Computerprogramme.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006

  2. 20 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 248 du 20.12.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.