Marque figurative

Marque suisse · 433265 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433265
Numéro de demande
06137/1995
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
15 nov. 1996
Publiée
20 déc. 1996
Radiée
23 nov. 2011
Motif
Jugement
Remarques
Gebrauchspriorität: 1. Mai 1957
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Blocs de construction [jouets]

Texte déposé

Spielbausteine.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 7 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005

  3. 20 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 248 du 20.12.1996

Parties

Titulaire

Lego System A/S

Aastvej 1, DK-7190 Billund, DK

Mandataire

A. W. Metz & Co. AG in Liquidation

A.W. Metz & Co. AG

Hottingerstrasse 14 Postfach, 8024 Zürich

En liquidation

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.