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Marque suisse · 433362 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433362
- Numéro de demande
- 13411/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 déc. 1995
- Enregistrée
- 20 nov. 1996
- Publiée
- 24 déc. 1996
- Radiée
- 1 juil. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Boissons non alcooliques à base de raisin.
Boissons alcoolisées
Vins, boissons alcooliques à base de raisin.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 01.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 10 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 10 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 29 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 29 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 29 août 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schenk S.A., 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 18 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
3 entrées antérieures
- 8 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.2005
- 8 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.2005
- 24 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 250 du 24.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.