QUER

Marque suisse · 433379 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433379
Numéro de demande
06066/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
21 nov. 1996
Publiée
24 déc. 1996
Radiée
23 oct. 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie

Texte déposé

Druckereierzeugnisse.

Publicité et services aux entreprises

Publicité

Texte déposé

Werbung.

Télécommunications

Télécommunications

Texte déposé

Telekommunikation.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 14 janv. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

  3. 9 oct. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schweizer Fernsehen DRS, Fernsehstrasse 1-4, 8052 Zürich → Schweizerische Radio- und Fernsehgesellschaft, Giacomettistrasse 1, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

  4. 31 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005

  5. 24 oct. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schweizerische Radio- und Fern-, sehgesellschaft SRG Schweizer, Fernsehen DRS - SF DRS, Fernsehstrasse 1-4, Postfach, 8052 Zürich → Schweizer Fernsehen DRS, Fernsehstrasse 1-4, 8052 Zürich

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005

  6. 10 oct. 2005

    Mandataire radié

    Mandataire
    Rechtsdienst SRG, Giacomettistrasse 3, Postfach, 3000 Bern 15 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2005

  7. 24 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 24.12.1996

Parties

Titulaire

Schweizerische Radio- und Fernsehgesellschaft

Giacomettistrasse 1, 3006 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.