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Marque suisse · 433418 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433418
Numéro de demande
05111/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ((fig.))
Déposée
28 mars 1995
Enregistrée
26 nov. 1996
Publiée
30 déc. 1996
Radiée
2 nov. 2015
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
grau, rot
Remarques
Gebrauchspriorität: 1989
Source
Swissreg

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Texte déposé

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2015

  2. 14 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  3. 30 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 30.12.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.