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Marque suisse · 433483 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433483
- Numéro de demande
- 11292/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- r ((fig.))
- Déposée
- 20 sept. 1995
- Enregistrée
- 27 nov. 1996
- Publiée
- 31 déc. 1996
- Radiée
- 24 avr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006
- 31 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 252 du 31.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.