Marque figurative

Marque suisse · 433490 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433490
Numéro de demande
00220/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 janv. 1996
Enregistrée
27 nov. 1996
Publiée
31 déc. 1996
Radiée
21 août 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
20.07.1995 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques issus des biotechnologies, préparations biologiques autres qu' à usage médical ou vétérinaire.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques; produits de thérapie génique et cellulaire, préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire.

Sciences, technologie et informatique

Soins médicaux liés à la thérapie cellulaire et à la thérapie génique; recherche scientifique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

  2. 31 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 31.12.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.