ACCOM
Marque suisse · 433540 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433540
- Numéro de demande
- 12369/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 nov. 1995
- Enregistrée
- 28 nov. 1996
- Publiée
- 31 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 1 nov. 2035
- Priorité
- 05.05.1995 DE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Längen- und Winkelmessgeräte; Software für Längen- und Winkelmessgeräte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A., Fbg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 28 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 17 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.11.2025 → 01.11.2035
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 1 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A., Fbg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2015
- 20 oct. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Dr. Johannes Heidenhain GmbH, D-83292 Traunreut, Allemagne → Dr. Johannes Heidenhain GmbH, Dr. Johannes-Heidenhain-Str. 5, 83301 Traunreut, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.10.2015
- 20 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.10.2015
- 11 févr. 2015
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Bruno Hammer, Sunneraiweg 21, 8610 Uster (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.02.2015
- 17 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Dr. Bruno Hammer, Sunneraiweg 21, 8610 Uster
Publié dans la FOSC No 201 du 17.10.2005
2 entrées antérieures
- 17 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 201 du 17.10.2005
- 31 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 252 du 31.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.