La Madeleine

Marque suisse · 433580 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433580
Numéro de demande
11897/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
La Madeleine ((fig.))
Déposée
16 oct. 1995
Enregistrée
28 nov. 1996
Publiée
6 janv. 1997
Radiée
23 mai 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Articles d'habillement

Texte déposé

Bekleidungsstücke.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.05.2016

  2. 6 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006

  3. 24 juil. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cavelty Textiles, 1814 La Tour-de-Peilz → G. Cavelty Cee Men Textiles, 26, chemin de la Bergerie, 1806 St-Légier-La Chiésaz

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  4. 6 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.1997

Parties

Titulaire

G. Cavelty Cee Men Textiles

26, chemin de la Bergerie, 1806 St-Légier-La Chiésaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.