Marque figurative
Marque suisse · 433588 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433588
- Numéro de demande
- 13400/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 déc. 1995
- Enregistrée
- 28 nov. 1996
- Publiée
- 6 janv. 1997
- Radiée
- 1 juil. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 11.01.10, 11.01.25, 14.03.21, 26.11.01, 26.11.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Ustensiles de ménage et de cuisine
Halterung aus Metall für Flaschen.
Boissons alcoolisées
Wein und alkoholische Getränke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 01.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Streichenberg und Partner, Rechtsanwälte, Stockerstrasse 38, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 20 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CMS von Erlach Partners AG, Dreikönigstrasse 7, Postfach, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 15 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
- 19 juin 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Thomas Merlo & Partner AG, Im Grund 16, 5405 Baden → Thomas Merlo & Partner AG, Giessenerstrasse 17, 8953 Dietikon
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006
- 19 juin 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Streichenberg Rechtsanwälte, Stockerstrasse 38, 8002 Zürich → Streichenberg und Partner, Rechtsanwälte, Stockerstrasse 38, 8002 Zürich
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006
- 27 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Christoph Willi, Russenweg 18, 8008 Zürich → Streichenberg Rechtsanwälte, Stockerstrasse 38, 8002 Zürich
Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006
- 28 nov. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005
1 entrée antérieure
- 6 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.