Vélo Assistance
Marque suisse · 433593 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433593
- Numéro de demande
- 03441/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Vélo Assistance ((fig.))
- Déposée
- 23 mars 1995
- Enregistrée
- 29 nov. 1996
- Publiée
- 6 janv. 1997
- Protégée jusqu’au
- 23 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: janvier 1982. Marque imposée.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Services d'assurances pour les cycles et les cyclistes.
Construction et réparation
Services d'assistance pour les cycles et les cyclistes en cas de pannes (réparation).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.03.2025 → 23.03.2035
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 25 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
- 19 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.07.2012
- 18 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005
- 21 oct. 1999
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Touring Club Suisse (TCS), 9, rue Pierre-Fatio, 1211 Genève → Touring Club Suisse (TCS), 4, chemin de Blandonnet, 1214 Vernier
Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999
- 6 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.