Marque figurative

Marque suisse · 433629 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433629
Numéro de demande
12480/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 nov. 1995
Enregistrée
29 nov. 1996
Publiée
7 janv. 1997
Radiée
29 mai 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
15.09.01, 15.09.18, 21.01.14, 25.07.01, 25.07.07, 25.07.25
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Anstecknadeln; Schmuckgegenstände; Halsketten; Armketten; Knöpfe; Manschettenknöpfe; Krawattennadeln; Ringe; Schlüsselanhänger; Phantasieschmuckwaren; Uhrarmbänder.

Mercerie

Abzeichen nicht aus Edelmetall; Anstecker; Broschen; Druckknöpfe; Haarspangen; Hutverzierungen nicht aus Edelmetall; Knöpfe; Gürtelschliessen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.05.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

  2. 26 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.03.2024

  3. 3 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.11.2015

  4. 29 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    ABP Patentmarketing GmbH, Barenbergstrasse 15 a, 8630 Rüti ZH → KEBA Gesellschaft m.b.H., Dürnberg 63, 4100 Ottensheim, Autriche

    Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007

  5. 28 nov. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005

  6. 23 juin 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ABP Patentmarketing GmbH, Im Gubel 4, 8630 Rüti ZH → ABP Patentmarketing GmbH, Barenbergstrasse 15 a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la FOSC No 118 du 23.06.1998

  7. 7 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 07.01.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.