Marque figurative
Marque suisse · 433629 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433629
- Numéro de demande
- 12480/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 nov. 1995
- Enregistrée
- 29 nov. 1996
- Publiée
- 7 janv. 1997
- Radiée
- 29 mai 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 15.09.01, 15.09.18, 21.01.14, 25.07.01, 25.07.07, 25.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Anstecknadeln; Schmuckgegenstände; Halsketten; Armketten; Knöpfe; Manschettenknöpfe; Krawattennadeln; Ringe; Schlüsselanhänger; Phantasieschmuckwaren; Uhrarmbänder.
Mercerie
Abzeichen nicht aus Edelmetall; Anstecker; Broschen; Druckknöpfe; Haarspangen; Hutverzierungen nicht aus Edelmetall; Knöpfe; Gürtelschliessen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.05.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
- 26 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2024
- 3 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2015
- 29 oct. 2007
Transféré
- Titulaire
- ABP Patentmarketing GmbH, Barenbergstrasse 15 a, 8630 Rüti ZH → KEBA Gesellschaft m.b.H., Dürnberg 63, 4100 Ottensheim, Autriche
Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007
- 28 nov. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005
- 23 juin 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ABP Patentmarketing GmbH, Im Gubel 4, 8630 Rüti ZH → ABP Patentmarketing GmbH, Barenbergstrasse 15 a, 8630 Rüti ZH
Publié dans la FOSC No 118 du 23.06.1998
- 7 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 07.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.