LE RAPÉ DE LA MER

Marque suisse · 433652 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433652
Numéro de demande
13461/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 déc. 1995
Enregistrée
29 nov. 1996
Publiée
8 janv. 1997
Protégée jusqu’au
11 déc. 2035
Priorité
21.06.1995 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Poisson, mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer non vivants, conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou de fruits de mer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    11.12.2025 → 11.12.2035

    Publié dans Swissreg le 11.08.2025

  2. 7 oct. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Neptune, 78220 Viroflay, France → NEPTUNE (Société par Actions Simplifiée), 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, France

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

  3. 7 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

  4. 4 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.02.2009

  5. 11 juil. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  6. 24 juin 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    NEPTUNE S.A., Société Anonyme, 80bis, Avenue du Général Leclerc, 78220 Viroflay, France → Neptune, 78220 Viroflay, France

    Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.2002

  7. 24 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich

    Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.2002

  8. 8 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1997

Parties

Titulaire

NEPTUNE (Société par Actions Simplifiée)

78220 Viroflay, FR

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.