Marque figurative
Marque suisse · 433671 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433671
- Numéro de demande
- 00430/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 janv. 1996
- Enregistrée
- 29 nov. 1996
- Publiée
- 8 janv. 1997
- Radiée
- 28 août 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Software pour ordinateurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006
- 8 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.