Marque figurative

Marque suisse · 433671 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433671
Numéro de demande
00430/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 janv. 1996
Enregistrée
29 nov. 1996
Publiée
8 janv. 1997
Radiée
28 août 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Software pour ordinateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006

  2. 8 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.