MONTANA FRAIS

Marque suisse · 433786 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433786
Numéro de demande
02623/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MONTANA FRAIS ((armoiries avec deux lions)) ((fig.))
Éléments verbaux
MONTANA FRAIS ((armoiries avec deux lions))
Déposée
13 mars 1995
Enregistrée
3 déc. 1996
Publiée
10 janv. 1997
Radiée
17 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fruits et légumes coservés, congelés, séchés; champignons séchés, congelés, conservés.

Produits agricoles et horticoles

Fruits et légumes frais, champignons sauvages frais, champignons de cultures frais. Tous les produits précités de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  2. 10 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 10.01.1997

Parties

Titulaire

Bernard Seebach

1817 Brent

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.