Ovalteenies

Marque suisse · 433794 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433794
Numéro de demande
07758/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Ovalteenies ((fig.))
Déposée
22 oct. 1996
Enregistrée
4 déc. 1996
Publiée
10 janv. 1997
Protégée jusqu’au
22 oct. 2026
Couleurs revendiquées
bleu, jaune, brun, orange, noir et blanc.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.09, 02.01.07, 27.05.01, 27.05.02
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de légumes et de fruits.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, épices; glace à rafraîchir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

  2. 23 oct. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ASSOCIATED BRITISH FOODS PLC, Weston Centre,, Bowater House,, 68 Knightsbridge, London, Royaume-Uni → ASSOCIATED BRITISH FOODS PLC, Weston Centre,, 10 Grosvenor Street, London W1K 4QY, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006

  3. 23 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006

  4. 6 oct. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → ASSOCIATED BRITISH FOODS PLC, Weston Centre,, Bowater House,, 68 Knightsbridge, London, Royaume-Uni
    Mandataire
    R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003

  5. 6 avr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  6. 10 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 10.01.1997

Parties

Titulaire

Associated British Foods plc

ASSOCIATED BRITISH FOODS PLC

Weston Centre, 10 Grosvenor Street, London W1K 4QY, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R.A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.