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Marque suisse · 433907 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433907
Numéro de demande
11093/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 sept. 1995
Enregistrée
5 déc. 1996
Publiée
13 janv. 1997
Radiée
24 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
06.04.1995 FI
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Préparations pour assaisonner les aliments

Texte déposé

Würzzubereitungen für Nahrungsmittel.

Produits agricoles et horticoles

Nourriture pour animaux de compagnie

Texte déposé

Futter für Haustiere.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006

  2. 13 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 13.01.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.