T-TAPE

Marque suisse · 433995 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
433995
Numéro de demande
09617/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 août 1995
Enregistrée
6 déc. 1996
Publiée
14 janv. 1997
Radiée
14 mars 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations de conduites d'eau

Texte déposé

Wasserleitungsanlagen.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Schläuche (nicht aus Metall), einschliesslich Bewässerungs- und Berieselungsschläuche aus Kunststoff.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2016

  2. 5 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  3. 14 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 7 du 14.01.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.