T-TAPE
Marque suisse · 433995 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 433995
- Numéro de demande
- 09617/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 août 1995
- Enregistrée
- 6 déc. 1996
- Publiée
- 14 janv. 1997
- Radiée
- 14 mars 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Installations de conduites d'eau
Texte déposé
Wasserleitungsanlagen.
Caoutchouc, plastiques et isolants
Schläuche (nicht aus Metall), einschliesslich Bewässerungs- und Berieselungsschläuche aus Kunststoff.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2016
- 5 sept. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005
- 14 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 7 du 14.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.