DEBIOPASS
Marque suisse · 434065 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 434065
- Numéro de demande
- 04384/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 juin 1996
- Enregistrée
- 10 déc. 1996
- Publiée
- 15 janv. 1997
- Radiée
- 15 janv. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et systèmes pour l'administration de médicaments et substances à usage médical et vétérinaire; dispositifs et systèmes de libération prolongée de médicaments compris dans cette classe; pompes implantables programmables; pompes médicales ou vétérinaires programmables à usage unique; pompes à cassettes pour l'administration de médicaments et substances pharmaceutiques ou vétérinaires; dispositifs pour l'administration programmable de médicaments à travers la peau compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007
- 15 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 8 du 15.01.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.