Marque figurative

Marque suisse · 434090 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
434090
Numéro de demande
12349/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 oct. 1995
Enregistrée
10 déc. 1996
Publiée
15 janv. 1997
Radiée
5 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Ordinateur, unités périphériques d'ordinateur et logiciel d'ordinateur, dont programmes d'ordinateur et données enregistrées sur un disque souple ou dans une mémoire morte sur disque compact.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006

  2. 23 déc. 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sofmap F Design, Kabushiki Kaisha, 14-10, Soto-kanda, 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon → Sofmap Future Design, Kabushiki Kaisha, 14-10, Soto-kanda 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997

  3. 15 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 15.01.1997

Parties

Titulaire

Sofmap Future Design Kabushiki Kaisha

14-10, Soto-kanda 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.